Conditions d’utilisation

Dernière mise à jour : 10 octobre 2026

1. Objet

Oxaleo est un outil en ligne pour les enseignants du primaire : programmation de l’année, emploi du temps, cahier journal, préparation des séances, suivi des compétences, évaluations, bilans et documents à imprimer. Utiliser l’application vaut acceptation des présentes conditions.

2. Compte

Créer un compte demande une adresse e-mail et un mot de passe. Vous êtes responsable de leur confidentialité. Un compte est personnel : il correspond à un enseignant. La visite de démonstration, elle, ne demande aucun compte et n’enregistre rien.

3. Clé de secours — point important

Votre espace est chiffré sur votre appareil avec une clé tirée de votre mot de passe. L’éditeur ne peut pas déchiffrer vos données : c’est la contrepartie de cette protection. Si vous perdez votre mot de passe et votre clé de secours, vos données synchronisées sont définitivement irrécupérables. Conservez la clé de secours remise à la création de votre espace, et gardez une sauvegarde.

4. Ce que vous vous engagez à faire

• N’enregistrer que les informations nécessaires à votre travail pédagogique — en particulier, aucune donnée de santé, d’origine ou de religion.
• Respecter les règles de votre école ou de votre académie sur les outils numériques, et informer votre direction de l’usage d’Oxaleo lorsque c’est requis.
• Ne pas tenter d’accéder aux données d’un autre utilisateur, ni de perturber le service.

5. Offres et prix

Pendant le lancement, toutes les fonctions sont ouvertes gratuitement à tous les comptes. Des offres payantes sont prévues ; elles sont présentées sur le site, grisées, tant qu’elles ne sont pas en vente. Leur ouverture sera annoncée par e-mail au moins trente jours à l’avance. Aucune somme ne sera prélevée sans votre accord exprès, une offre gratuite sera maintenue, et vos données resteront exportables.

6. Disponibilité

L’outil fonctionne aussi hors connexion : une panne du serveur n’empêche pas de travailler, seule la synchronisation est suspendue. L’éditeur s’efforce d’assurer un service continu, sans pouvoir le garantir (maintenance, panne d’un hébergeur, incident réseau).

7. Responsabilité

L’application est un outil d’aide : les choix pédagogiques, les appréciations et les documents remis aux familles restent ceux de l’enseignant. Ce qu’Oxaleo propose — périodes, séances reprises de l’emploi du temps, matière devinée à l’import — est une proposition à relire. La responsabilité de l’éditeur ne peut être engagée pour une perte de données due à l’absence de sauvegarde ou à la perte du mot de passe et de la clé de secours.

8. Fin d’utilisation

Vous pouvez demander la suppression de votre compte à tout moment en écrivant à [email protected]. L’éditeur peut suspendre un compte en cas d’usage manifestement abusif, après information par e-mail.

9. Modification des conditions

Toute modification importante est annoncée sur cette page et par e-mail, au moins quinze jours avant son entrée en vigueur.

10. Droit applicable

Les présentes conditions sont soumises au droit français. Si vous utilisez Oxaleo en tant que consommateur, vous gardez en plus la protection des règles impératives du pays où vous résidez — le droit marocain, par exemple, si vous résidez au Maroc. En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.